Mentions légales.
Éditeur du site
Encre est un projet en phase de pilote édité par une personne physique, en France. Les coordonnées complètes seront publiées au plus tard au passage en production publique.
En attendant, pour toute question contractuelle, légale ou presse : contact@encre.io (adresse provisoire).
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. La base de données et l'authentification sont hébergées par Supabase Inc., 970 Toa Payoh N, Singapour 318992.
Les deux prestataires disposent d'engagements contractuels de conformité RGPD et de transferts encadrés par des clauses contractuelles types de la Commission européenne.
Directeur de publication
Le directeur de la publication est l'éditeur lui-même, jusqu'à constitution d'une entité juridique dédiée.
Propriété intellectuelle
Les éléments graphiques, typographiques et la structure éditoriale du site (charte Encre, typographies Source Serif 4, Inter Tight et JetBrains Mono) sont régis par les licences respectives de leurs auteurs.
Les contenus informationnels publiés sur le site sont des reprises synthétisées d'appels publics à candidatures émanant d'organismes culturels français et européens. Chaque fiche redirige systématiquement vers la source officielle de l'émetteur, seule faisant foi. Aucune donnée n'est revendue.
Responsabilité
Les informations présentées sur Encre sont mises à jour quotidiennement depuis les pages publiques des émetteurs. Elles ont une valeur indicative. L'éditeur ne garantit ni l'exhaustivité, ni l'actualité stricte, ni la conformité au règlement officiel de chaque dispositif.
Avant toute candidaturese référer impérativement au règlement publié sur le site officiel de l'émetteur. Encre ne saurait être tenu responsable d'une candidature rejetée ou hors délai du fait d'une information partielle ou obsolète publiée sur ce site.
Signalement d'un contenu
Pour signaler une information incorrecte, obsolète ou manquante sur une fiche, ou pour demander le retrait d'un lien vers votre dispositif : contact@encre.io. Nous traitons toute demande sous cinq jours ouvrés.